Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://seconde-attention.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site
Société : SECONDE ATTENTION , 2 Chemin de l’Aven, 44880 Sautron
Forme juridique : S.A.S.U
Capital Social : 5000 EUR
RCS de Nantes : SIRET 891 932 543 00012
Identification Fiscale : TVA Intracommunautaire FR 67 891 932 543
Responsable publication : Stéphanie Gasc – Dirigeante
Création du site
ORIGARTI Gaëtan Ruiz
Hébergement Web
S.A.S OVH, 2 rue kellermann, BP 80157, 59053 ROUBAIX CEDEX 1 – France
Crédits Photos
Adobe Stock Photos sous licence standard
Conditions générales d’utilisation du site et services proposés
L’utilisation du site implique l’acceptation des conditions générales suivantes: (à compléter)
Description des services fournis
les services sont (à compléter)
Limitations contractuelles sur les données techniques
les limites sont (à compléter)
Propriété intellectuelle
La société Seconde Attention détient les droits d’usage et de propriété intellectuelle afférents au site. (à compléter)
Limitations de responsabilité
La société Seconde Attention ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés par. (à compléter)
Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site de la société Seconde Attention est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Nantes.